MENTIONS LÉGALES :
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WEBMASTERS - ÉDITEURS :
Membres du Trio Aralia (Iris Scialom, Magali Mouterde, Théodore Lambert)
Jean-Baptiste Garcin
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HÉBERGEUR :
SAS OVH - http://www.ovh.com
2 rue Kellerman
BP 80157
59100 Roubaix
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CONDITIONS GÉNÉRALES DU SITE :
1.OBJET
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir et de fixer les modalités dans lesquelles Iris Scialom, Magali Mouterde et Théodore Lambert, ci-après nommés les membres du Trio Aralia, mettent à votre disposition leur site Internet ainsi que les conditions dans lesquelles vous accédez et consulter le site du Trio Aralia.
2. DONNÉES PERSONNELLES
Concernant la collecte et l’utilisation de données dites « personnelles » ainsi que la collecte et l’utilisation de vos cookies de navigation, nous vous invitons à consulter notre Charte de protection des données à caractère personnel.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3.1 Titularité des droits
Les éléments contenus sur le site tels que notamment le texte, le son, les images, la vidéo, la musique et les bases de données sont la propriété des membres du Trio Aralia et/ou de ses partenaires. En vertu des règles relatives à la propriété intellectuelle, toute reproduction (y compris par téléchargement, impression, etc), représentation, adaptation, traduction, transformation et/ou transfert vers un autre site d’un ou de plusieurs des éléments précités est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de l'un.e des membres du Trio Aralia et/ou du titulaire des droits. Toute utilisation non autorisée de ce contenu constitue un délit de contrefaçon et peut donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
3.2 Liens hypertextes vers le site du Trio Aralia
Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit « Site Liant », vers celui du Trio Aralia, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement. En outre, il est rappelé qu’aucune reproduction d’élément du site Internet du Trio Aralia n’est autorisée.
Liens hypertextes simples
Le lien hypertexte simple se définit comme un lien donnant seulement accès à la page d’accueil du site du Trio Aralia. A l’exception des cas où le Site Liant diffuserait des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique ou xénophobe, il est possible de créer un lien simple d’un site quelconque vers le site du Trio Aralia à condition d’en avertir préalablement l'un.e des membres du Trio Aralia.
Liens hypertextes profonds et transclusion
Le lien hypertexte profond se définit comme un lien donnant accès à une page du site du Trio Aralia sans passer par sa page d’accueil. La transclusion permet d’accéder à une partie du site du Trio Aralia en la faisant apparaître dans un cadre du Site Liant (il s’agit de la technique dite du « framing ») ou en donnant un accès direct à une ou plusieurs œuvre(s) (photos, son, texte, vidéo, etc…) comme l’écoute d’un son, le visionnage d’une image ou d’une vidéo. Tout établissement de lien hypertexte profond ainsi que toute transclusion, quelle qu’en soit la forme, sont interdits à moins que l'un.e des membres du Trio Aralia ne l’autorise expressément et par écrit. Enfin, le lien hypertexte ne doit, en aucune façon, permettre de mettre en place un système facilitant l’envoi massif de messages, tel qu’un message pré-rédigé adressé à une adresse mail liée au site du Trio Aralia.
3.3 Liens hypertextes depuis le site du Trio Aralia
Des liens hypertextes contenus sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites web. Votre visite sur ces sites s’effectue sous votre seule responsabilité. Les membres du Trio Aralia ne peuvent être tenu pour responsable de vous avoir proposé ce lien hypertexte et des contenus figurant sur ces sites. Vous ne pouvez en aucun cas engager la responsabilité des membres du Trio Aralia pour des dommages directs ou indirects subis du fait de l’utilisation d’un site tiers accessible à partir du site du Trio Aralia.
4. RESPONSABILITÉ
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4.1 Contenu éditorial
Vous reconnaissez accepter que le site du Trio Aralia puisse présenter certaines inexactitudes quant à son contenu. La responsabilité des membres du Trio Aralia ne saurait être retenue en raison d’un dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, résultant de l’utilisation du site ou d’une quelconque information obtenue sur le site. Enfin, les membres du Trio Aralia ne sauraient être tenus pour responsables si des idées ou images contenues sur le site heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles.
4.2 Accès au site
Le site du Trio Aralia est accessible 24 heures sur 24. Toutefois les membres du Trio Aralia ne peuvent voir leur responsabilité engagée en raison d’une impossibilité technique de connexion, que celle-ci soit due à un cas de force majeure ou à toute autre cause dépendant ou non de leur volonté. De même le taux et le temps de transfert des données des serveurs qui hébergent le site du Trio Aralia vers le réseau Internet ne sont pas garantis par les membres du Trio Aralia. Les membres du Trio Aralia ne garantissent pas que le serveur et le site soient exempts de virus. Ainsi, les membres du Trio Aralia ne peuvent être tenus pour responsables en cas de contamination par un virus de votre matériel informatique.
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5. AVERTISSEMENT
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Les membres du Trio Aralia se réservent la possibilité de limiter ou supprimer l’accès à leurs services nécessitant un identifiant dans le cas du non-respect de ces conditions générales ou dans le cas de plainte déposé à l'encontre d'un.e des membres.
6. COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE
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Les présentes conditions d’utilisation sont soumises à la loi française. Toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relève exclusivement des juridictions françaises compétentes.
CHARTE DE PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
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1. NOTRE ENGAGEMENT DANS LA PROTECTION DE VOS DONNÉES
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Les membres du Trio Aralia veillent à être en conformité avec la loi concernant le traitement, la gestion et la conservation de vos données personnelles. Dans la continuité de cette démarche, ils mettent à disposition du public une Charte de protection des données.
Cette charte, document unique relatif aux données personnelles détenues par les membres du Trio Aralia, vous permet de prendre connaissance du traitement des données assuré par les membres du Trio Aralia. Elle vous permet de mieux comprendre quelles sont les informations et les données à caractère personnel que les membres du Trio Aralia collectent et l’utilisation qu’ils en font pour vous apporter au quotidien de nouveaux services dans le respect de vos droits.
Quel que soit le canal de communication ou de contact que vous utilisez, les membres du Trio Aralia s’engagent, conformément au Règlement Général de la Protection des Données européen, à protéger votre vie privée en assurant la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles que vous lui confiez.
Les grands principes de la protection des données :
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Les données à caractère personnel sont toutes les informations se rapportant à une personne physique identifiée ou pouvant être identifiable.
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Votre nom, votre adresse mail, vos données de localisation, un identifiant sont autant de données pouvant être considérées comme des données personnelles.
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Transparence : les membres du Trio Aralia vous fournissent toutes les informations nécessaires sur les finalités et les destinataires de vos données collectées et sur les moyens d’exercer vos droits.
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Finalités explicites et légitimes de l’usage des données : les membres du Trio Aralia collectent uniquement les données nécessaires aux finalités déclarées dans sa charte.
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Confidentialité, intégrité et sécurité : les membres du Trio Aralia mettent en place toutes les mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger vos données personnelles contre la divulgation, la perte, l’altération ou l’accès par un tiers non autorisé. Il ne diffuse pas vos données à des tiers sans votre consentement préalable (sauf dans le cas des circonstances spécifiques le requérant : voir ci-dessous).
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Mise à jour et conservation : les membres du Trio Aralia s’assurent de la qualité, de l’adéquation et de la mise à jour des données. Ils conservent vos données personnelles uniquement le temps nécessaire aux fins du traitement ou du service déterminé et pour une période donnée, dans le respect de la réglementation.
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Droit d’accès, de correction et de suppression de vos données : les membres du Trio Aralia se tiennent à votre disposition pour exercer votre droit de modification et suppression de vos données selon les termes exposés ci-dessous (cf. paragraphe 4).
2. LES MEMBRES DU TRIO ARALIA ET VOS DONNÉES PERSONNELLES
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2.1 À quelles occasions collectons-nous vos données personnelles ?
Vos données personnelles peuvent être recueillies notamment :
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lors de votre navigation sur le site internet du Trio Aralia ;
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lors de sollicitations en ligne via notre formulaire de contact, par mail ou par téléphone ;
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2.2 Quelle est la nature des données collectées ?
Les données personnelles concernées sont celles que vous fournissez dans le cadre de votre relation avec les membres du Trio Aralia, c'est-à-dire les informations relatives à votre navigation sur les sites internet du Trio Aralia (pages consultées, temps de connexion…) cf. paragraphe 3 sur les cookies, et vos noms, prénoms, adresse e-mail et téléphone via le formulaire de contact.
S’agissant du formulaire permettant de contacter les différents membres du Trio Aralia, ceux-ci comportent des données obligatoires pour vous recontacter et incluent un champ de texte libre. Vous pouvez fournir d’autres données personnelles vous concernant dans votre message. La fourniture de ces données personnelles est une démarche volontaire de votre part.
En nous fournissant de telles données, vous acceptez notre traitement de ces données. Vos coordonnées peuvent être utilisées pour répondre à votre message. Cependant, nous ne transmettrons pas ces données à d’autres parties sans votre consentement préalable.
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2.3 Pourquoi les membres du Trio Aralia collectent-t-ils vos données, pour quels usages ?
Ces données sont collectées afin de vous recontacter suite à vos messages, et à fin d'analyse des données collectées en vue d’améliorer notre service.
Ces données permettent d’enrichir les statistiques et de développer des outils de pilotage, d’actions marketing et de bilan.
Certaines de ces analyses et de ces outils peuvent être menées en partenariat avec des prestataires extérieurs. Le cas échéant, ces derniers s’engagent à ne pas conserver pas les données transmises, une fois l’analyse terminée.
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2.4 Qui sont les destinataires de vos données personnelles ?
Les membres du Trio Aralia veillent à ce que seules les personnes habilitées puissent accéder à vos données personnelles. Cela est limité au cadre de la stricte nécessité pour l’exécution de la relation entre les membres du Trio Aralia et les personnes qui cherchent à les contacter.
Les prestataires des services des membres du Trio Aralia peuvent également être destinataires des données personnelles strictement nécessaires à la réalisation des prestations qui leur auront été confiées et qu’ils conserveront dans un temps limité à leur action.
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2.5 Comment sont stockées vos données personnelles : confidentialité et sécurité
Respecter votre droit à la protection, à la sécurité et à la confidentialité de vos données est une priorité pour les membres du Trio Aralia.
Les données sont conservées au maximum deux ans après la date de la dernière activité du contact.
3. QU'EST-CE QUE LES COOKIES ET COMMENT LES GÉRER ?
3.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte qui est transféré sur votre ordinateur, téléphone/terminaux mobiles ou tablette par le biais de votre navigateur Internet. Les cookies sont enregistrés sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, téléphone/terminaux mobiles ou tablette) lorsque vous visitez notre site. Les cookies permettent aux membres du Trio Aralia de vous reconnaître lors de vos visites suivantes sur le site, sans pour autant connaître votre identité.
Les cookies ne sont pas des programmes, ils ne peuvent en aucun cas et en aucune manière troubler ou endommager le système de l’internaute, ni détruire des fichiers ou altérer un programme.
Les cookies sont temporaires (cookies de session) ou permanents. Les cookies de session sont actifs le temps de votre visite uniquement et supprimés lorsque vous fermez le navigateur. Les cookies permanents restent sur le disque dur de votre terminal lorsque vous quittez le site et y demeurent jusqu’à ce que vous les supprimiez manuellement ou que le navigateur les « nettoie » après un certain délai.
Sont appelés « cookies tiers » des cookies d’applications tierces intégrées au site (par exemple : bouton de partage de Facebook ou Twitter). Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas utilisé ce bouton lors de votre consultation de notre site. Ce type de bouton peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre site, du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre site.
3.2 Utilisation des cookies
Les membres du Trio Aralia utilisent des cookies de performance analytique pour surveiller la performance de leur site internet, par exemple pour déterminer le nombre de visites sur une page et le nombre d’utilisateurs uniques sur son site Internet. Les informations fournies s’utilisent pour optimiser l’expérience de l’internaute. Elles sont anonymes et sont uniquement utilisées à des fins statistiques.
Les informations personnelles collectées dans ces cas par les membres du Trio Aralia ne sont ni vendues, ni échangées.
Les membres du Trio Aralia utilisent des solutions tierces (notamment Google Analytics) pour recueillir des informations (données de navigation, d’authentification, de localisation) sur les visiteurs du site grâce à ces cookies. Ces informations peuvent être utilisées par les fournisseurs de ces solutions.
Les membres du Trio Aralia utilisent des cookies ou d’autres technologies analogues, comme les balises web, pixels et identifiants d’équipement mobile.
Certaines pages du site fournissent du contenu à partir de plateformes de médias sociaux en format intégré, comme des vidéos ou des liens vers des plateformes externes comme Deezer ou Spotify. Pour fournir ces services, les cookies des plateformes de médias sociaux, tels que YouTube, sont utilisés sur certaines de nos pages Web. Si vous avez des questions concernant l’utilisation de ces cookies tiers, nous vous recommandons de lire les politiques relatives aux cookies fournies sur leurs sites Web respectifs.
Vous avez la possibilité de désactiver l’utilisation des cookies, dès la première visite sur notre site ou via les paramètres de votre navigateur (voir paragraphe 3.4).
Une fois que vous avez commencé à naviguer, et sauf avis contraire de votre part, vous acceptez que ces données nous soient transmises et traitées.
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3.3 Quelle est la durée de conservation des cookies ?
Nous utilisons des cookies qui peuvent être stockés pendant différentes périodes, selon leur type :
• Cookies de session supprimés lorsque vous fermez votre navigateur ;
• cookies persistants pendant une période prédéfinie après laquelle ils expirent.
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3.4 Comment gérer et désactiver les cookies ?
La plupart des navigateurs sont paramétrés pour accepter les cookies utilisés sur nos sites internet. Vous pouvez toutefois régler ces paramètres afin de désactiver les cookies. Les liens suivants vous donneront des explications sur la manière de régler les paramètres des cookies de votre navigateur :
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Safari on iOS (pour Iphone, Ipad, Ipod Touch)
Lorsque vous désactivez des cookies, certains éléments graphiques ne s’afficheront peut-être pas correctement ou vous ne pourrez pas utiliser certaines applications et fonctionnalités (personnalisation, alerte, etc.).
Concernant les cookies tiers, il suffit de les désactiver pour vos comptes sur les réseaux sociaux, avant de commencer la navigation sur notre site.
4. Comment exercer vos droits d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles ?
Vous pouvez exercer vos droits :
• Par courriel : araliatrio@gmail.com
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